Mentions Légales

Éditeur du site

17 : 17 Joaillerie

Entreprise individuelle immatriculée sous le numéro 953 207 669 R.C.S. Rennes

Numéro d'identification à la TVA : 95320766900060

Adresse : 3 rue de l’église, 35760, Saint-Grégoire, France

Email : contact@17-17joaillerie.com

Directeur de la publication : Vanessa Pilares

Hébergement

O2SWITCH, Chemin des Pardiaux  63000 Clermont Ferrand, siret 510 909 807 00032

Crédits

Design graphique : Vanessa Pilares, Sixtine Gervais

Photographies : Ludivine Le Cornec

Données personnelles

Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale et conformément à la réglementation en vigueur (RGPD). Elles ne sont en aucun cas divulguées à une tierce personne ou revendues. 

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, créations, bijoux) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute est strictement interdit. La violation des droits de DIX-SEPT : DIX-SEPT expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre, notamment, de la contrefaçon de droits d'auteur (article L.335-1 et suivants), de droit de marques (article L.716-1 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).